Cheminement administratif d’un retour volontaire

Depuis le début de la « crise migratoire », le retour volontaire des migrants et la dynamique des acteurs impliqués dans ce processus ont été mis en lumière à de nombreuses reprises mais reste néanmoins méconnus. Ce thème souvent peu abordé ou de manière insuffisante et approximative dans la presse, nous a interpellé.

Pourquoi de tels retours ? Afin de comprendre au mieux ce programme mis à disposition par les autorités belges, transnationales et non-gouvernementales, nous sommes allés à la rencontre de différents intervenants au moyen d’entretiens semi-directifs et de méthodes d’observations. Nous avons dans un premier temps rencontré le Ciré, par le biais de Madame Jessica Bollaert afin d’obtenir plus d’informations sur les procédures d’asile. Par la suite, nous avons rencontré Caritas International et l’OIM, tout deux compétents dans les réintégrations, à travers des entretiens avec Madame Sophie De Mot et Madame Géraldine D’Hoop. Pour finir, nous avons mené un entretien avec Monsieur Nicolas Di Pinto chez Fedasil, qui nous a permis de comprendre davantage les relations entre acteurs compétents. Bien que difficile à contacter dans un premier temps, chaque intervenant fût très heureux de pouvoir nous informer sur ce programme encore trop méconnu et mal compris.

Le retour volontaire est une procédure permettant à tout demandeur d’asile, réfugié et immigré clandestin de retourner dans leur pays d’origine. Bien que ce programme existe depuis 1984, c’est en 2006 qu’il s’est davantage développé, en introduisant notamment les aides à la réintégration. Le retour volontaire est organisé par les autorités administratives belges (Fedasil) ainsi que les acteurs non-gouvernementaux (tel que Caritas International) et transnationaux (OIM). L’agence Fedasil est responsable pour le retour volontaire et coordonne les actions des deux autres acteurs. Etant d’ampleurs et statuts différents, ces deux derniers acteurs (OIM et Caritas International) couvrent différentes parties du monde. Là où Caritas est vu comme plus en contact sur le terrain avec des ONG locales, l’OIM est vu comme mondialement importante de part ses nombreux bureaux.

Il est possible que cette demande de retour soit motivée d’un ordre de quitter le territoire mais les processus de retour volontaire ne sont activés que sur base d’une demande explicite du demandeur d’asile. Cette procédure se distingue donc des retours « indépendants », réalisés par le demandeur d’asile, selon ses propres moyens ainsi que des retours « forcés ». Le demandeur d’asile reste également toujours maître de sa demande qu’il peut débouter à chaque instant. Dès l’introduction de la demande de retour volontaire, le processus se met en place en ayant égard, dans un premier temps, aux différents critères applicables à ce demandeur d’asile. Ceux-ci permettront de déterminer le type d’aide qui sera fournie. En effet, le retour volontaire est divisé en deux parties. D’une part, le programme de retour volontaire organise le voyage, c’est-à-dire à la fois le billet (avion ou bus) de retour mais également tous les coûts engendrés par les procédures administratives. D’autre part, un fond de réintégration est également mis en place. Ce dernier consiste à fournir un aide financière et/ou matérielle au demandeur d’asile en fonction de sa vulnérabilité et de son pays d’origine. Enfin, un suivi sera organisé, durant les premiers mois du retour, pour le demandeur d’asile ou réfugié.

Schéma classique :Sans titrePour traiter ce thème de manière originale mais précise, nous avons décidé de nous concentrer sur les relations entre Fedasil, l’OIM et Caritas International dans le retour volontaire et la réintégration. En effet, bien que travaillant conjointement et cherchant davantage le consensus que la hiérarchie, leurs attributions restent distinctes. Ils sont à la fois complémentaires et distincts, ce qui nous a semblé pertinent à mettre en exergue. Néanmoins, une question se pose: ce processus administratif complexe ne constitue-t-il pas une entrave au bon retour des demandeurs volontaires ?

Longtin Marine, Medallel Moïse, Plesse Clémence, Poulain Xavier, Vandenhaute John (2016)